On désigne sous le nom de "passager" toute personne qui est transportée en raison aux Conditions générales de transport pour les passagers et les véhicules. Le nom d'"entreprise de transport" et/ou "société" désigne dans ce qui suit la MOBY S.p.A., Via Conservatorio, 17 - 20122 Milan - Italie (C.F. 04846130633 - P.I. 13301990159)13301990159). L'entreprise de transport s'engage à transporter les passagers et les véhicules conformément aux Conditions générales de transport en vigueur. Par la commande ou l'achat du titre de transport correspondant chaque passager déclare expressément avoir pris connaissance de ces conditions et s'engage à les respecter dans toute leur étendue.

1) REGLEMENTATION DES TRANSPORTS
Les contrats de transport entre l'entreprise de transport et les passagers sont soumis au droit italien, dans la mesure où les Conditions de transport ci-dessous ne contiennent pas d'autres dispositions. L'entreprise de transport n'assume pas de responsabilité pour les dommages qui adviennent par suite de grèves, par les annulations et/ou le retard de traversées dues aux intempéries, à des défauts techniques ou mécaniques du bateau, par des événements intercurrents desquels l'entreprise de transport n'est pas responsable, par une quarantaine, une guerre et toutes forme de cas de force majeur. L'entreprise de transport se réserve le droit de modifier les ports, les horaires de départ et d'arrivée, les conditions et les tarifs sans préavis. Les heures de départ et d'arrivée sont calculées en fonction des distances entre les différents ports au bon temps. L'entreprise de transport n'a à assumer aucune responsabilité pour les retards dus au trafic dans les ports. Le déplacement en bateau prévu peut être modifié à tout instant par l'entreprise de transport sans que les raisons de la modification doivent être indiquées. Veuillez emporter un prospectus valide, car vous y trouverez entre autre d'importants numéros de téléphonie .

2) VALIDITE DU TICKET
Le ticket est délivré nominalement, il ne peut pas être transféré à une autre personne et il n'est valable que pour les traversées indiquées dessus. Le passager doit garder le ticket et le présenter à la demande d'un officier ou d'un représentant de l'entreprise de transport. S'il n'existe pas de titre de transport valable, le double du prix du voyage est demandé et éventuellement des dommages et intérêts sont exigés. Les confirmations des traversées effectuées par les agences de voyage sous la forme de lettre ne peuvent pas être acceptées. En cas d'indications incorrectes du nombre de personnes, de véhicules etc., le montant de la différence doit être versé sur place. Pour des indications erronées concernant les longueurs et les hauteurs il peut être nécessaire d'être mis sur une liste d'attente et l'embarquement peut être refusé. Il ne peut pas être délivré de tickets open date. Aux réservations faites en Italie s'appliquent les conditions de voyage italiennes . Lors de l'achat du billet, le client a à contrôler que les indications données correspondent avec sa réservation. Moby n'assume pas de responsabilité pour une fausse exposition de ticket.

3) ANNULATIONS / REMBOURSEMENTS
Les annulations doivent être effectuées par écrit et être confirmées par Moby avant le départ (également possible en route dans chaque agence de voyage avec agence - Moby. Pour l'annulation (obligatoirement écrite) de réservations au tarif normal des frais sont facturés indépendamment du fait que le ticket a déjà été délivré ou non. Ceci de la manière suivante (pour le calcul des frais, le jour de ristourne n'est pas compté): Pour la SARDAIGNE et la CORSE: jusqu'à 30 jours avant le départ: 10% du prix du voyage; entre 29 jours et 48 heures avant le départ: 20% du prix du voyage; entre 48 heures et 1 heure avant le départ: 50% du prix du voyage;pour achat de ticket le jour de départ, lors de non - apparition ou d'annulation plus tardive 100% du prix du voyage. ILE D'ELBE: jusqu'à 30 jours avant le départ: 10% du prix du voyage; entre 29 jours et 10 jours avant le départ: 20% du prix du voyage. Pour des annulations plus tardives pas de remboursement. Le ticket peut toutefois être utilisé à condition d'une réservation préalable au cours de l'année de délivrance pour une traversée vers l'Ile d'Elbe (les différences saisonnières etc. sont facturées). En cas de non-présentation pour la traversée sans annulation préalable, il n'y a ni remboursement ni droit à une utilisation plus tardive du ticket. Tarif PEX "Super Best Price" et tarif voiture "Best Car" voir point 6.

4) PERTE DU TICKET
La perte ou le vol d'un ticket doit être immédiatement signalé au service de comptabilisation. Il n'est autorisé de délivrer des billets de remplacement que si le billet perdu n'était pas encore utilisé, qu'il existe une réservation et que le voyageur peut présenter sa carte d'identité ou son passeport. En général nous facturons directement sur place un montant de 10 € pour la délivrance d'un billet de remplacement.

5) CHANGEMENT DE DATE / REMBOURSEMENTS
Pour chaque changement (obligatoirement écrite) lorsque la réservation a été confirmée ou q'une offre de place a été acceptée (aussi par téléphone) € 10 sont dus (en plus du supplément de prix éventuellement nécessaire pour les modifications au cours de la haute saison, le nombre de personnes ou le changement de véhicule), sauf indication contraire dans les conditions d'utilisation. Le jour de la modification de la réservation n'est pas compté. Si les modifications de réservation sont autorisées, elles sont possibles jusqu'à 90 minutes avant le départ, mais uniquement pour les dates figurant sur le prospectus valable de Moby. A partir de 9 jours avant le départ le prix du ticket ne change pas si, en raison du passage à la saison suivante, le prix final de la nouvelle réservation est inférieur à celui de la traversée initialement réservée; en d'autres termes, c'est le montant original de la réservation qui est facturé. Les tickets modifiés à la main et non pourvus du tampon de MOBY Lines Europe, ne sont pas acceptés. Pour les tarifs voiture et PEX voir 6. Les remboursements ne peuvent être demandés qu'auprès de l'agence auprès de laquelle le ticket a été acheté et si ceux-ci sont certifiés sur le ticket par l'agence portuaire ou le commissaire de bord compétent avec la date, le tampon et la signature (pour chaque trajet). Aux modifications de réservation faites en Italie s'appliquent les conditions de voyage italiennes. Annulations partielles (par exemple en cas de diminution du nombre des personnes, des cabines, etc.) pour le calcul des frais, vous voyez le point à 3 et 6.

6) TARIF SPECIAL:
(tous les tarifs Pex, tous les tarifs de voiture "Best Car" et "Super Best Car"). Limitée selon la disponibilité et seulement valable dans le Tarif Best Price A. Ne peuvent être décommandés que comme annulation à 100%, pour les offres spécial "BEST CAR" et "SUPER BST PRICE" nous facturons en cas d'annulation des coûts d'annulation de 100% pour toutes les catégories/personnes figurant sur la réservation. Pas de remboursement en cas de non présentation pour le voyage/le trajet partiel. Une modification, changement de nom est possible jusqu'a 90 min. avant le départ. Nous facturons 10 € pour toute modification sur la Corse et 25 € sur la Sardaigne (ce montant ne comprenant pas un supplément de prix éventuellement nécessaire). Modifications, changement ou remboursement ne sont pas possibles pour une traversée sur l'île d'Elbe et sur la relation St.Teresa-Bonifacio ou en sens inverse. En cas d´annulation, la valeur de ticket vous sera facturé. Nos tarifs voiture "BEST CAR" et "SUPER BEST PRICE" sont uniquement valables pour les motocycles ou véhicules de la Cat. 1-3 avec une hauteur max. de 2,20 mètres . Un sureleve n'est pas permit, ni pour porte-bagages ni pour velos. Cette offre n'est pas valable pour les VW-bus, minibus, motorhomes etc. Au cas où on constaterait lors de l'embarquement qu'il s'agit d'un véhicule spécial, nous facturons sur place le montant de différence entre le tarif spécial et le tarif normal valable dans la catégorie du véhicule valable.

7) CHECK-IN
Veuillez présenter vos billets au bureau Moby ou à l'agent portuaire avant l'embarquement! Notez s.v.p. que l'enregistrement des passagers avec véhicules doit se faire au moins 90 minutes avant le départ, celui des passagers à pied 30 minutes avant. Si ces délais ne sont pas respectés, votre réservation ne pourra être garantie.

8) VÉHICULES / PARTICULARITÉS
Veuillez prendre garde aux catégories de véhicules prescrites. S'il vous plaît annoncez aussi le numéro d'immatriculation. Vous trouvez la description sur la page 5 - nous demandons d'urgence votre attention. A) Les véhicules fonctionnant au gaz doivent être inscrits à part, lors de la réservation et lors de l'embarquement. B) Il faut éteindre les systèmes d'alarme et les dispositifs d'antivols sur le bateau. Le propriétaire du véhicule est prié de tirer le frein à main, de passer une vitesse, d'éteindre les lumières et de verrouiller le véhicule. C) Pour les indications de longueur et hauteur nous avons besoin des dimensions totales des différents véhicules y compris les porte-bagages à è ou sur le toit. En cas d'indication erronées et/ou en cas de non-observation des prescriptions un supplément vous sera facturé (en plus 50 € de frais) et il peut être nécessaire d'être mis sur une liste d'attente et l'embarquement peut être refusé. Camion et véhicules avec plus de 1500 kg de charge ne valent pas comme véhicules spécial, mais comme véhicules de fret. Celui-ci doivent être réservés séparément. Les bicyclettes emmenées peuvent être transportées – s'il vous plaît, veuillez voir les conditions sur la page 5 ainsi que les partie de prix respective. Selon le code de la navigation n° 412 et 435 en cas de dégâts aux voitures ou autres véhicules ceci causé par nos bateaux, doivent être annoncé avant le débarquement. Le passager doit signaler le dégât immédiatement à un officier compétent, remplir et signé un formulaire de déclaration de dégâts. Sans ce formulaire, un réglage n'est pas possible.

9) ANIMAUX DOMESTIQUES
Les chiens et les chats doivent être vaccinés (certificat de vaccination indispensable).Veuillez tenir compte des prescriptions d'entrée dans les payés visités. Il faut mettre les chiens en laisse à bord, doivent porter une muselière et n'ont pas le droit d'entrer dans la navire, la cabine et les locaux de séjour.

10) INDICATION IMPORTANTE
Conformément aux directives n° 251 du 13-10-1999 et aux directives de l'UE 98/41 du 18-06-1998 et en raison de la régulation de l'antiterrorisme et du code ISPS nous aimerions informer nos clients sur les points suivants: ART. 4 INFORMATION des PASSAGERS - Chaque passager nécessitant une aide ou une assistance particulière en cas de situation d'urgence doit immédiatement au moment de l'embarquement informer de ce fait l'entreprise de transport. Tous les passagers doivent dès la réservation donner les indications suivantes: nom de famille, prénom (ou initiale), sexe, catégorie d'âge (bébé, enfant, adulte.) Toute modification concernant les indications cidessus qui surviendrait dans l'espace de temps entre la réservation et la traversée doit être immédiatement communiquée. Les coordonnées personnelles ne sont utilisées que pour la durée prévue et en relation avec les directives de l'UE. C'est le voyageur qui porte la responsabilité de l'observance des dispositions d'entrée dans les différents pays visités [par exemple nous exigeons la présentation d'un passeport ou d'une carte d'identité (aussi pour les enfants) pour les voyages de/en Corse]. Les frais qui surviendraient en raison du manque de papiers nécessaire à l'entrée dans les pays, ne peuvent pas être imputés à l'entreprise de transport.

11) LES RESERVATIONS DE CABINES ET DE FAUTEUILS
Les passagers ayant une réservation de cabines et de fauteuils doivent se présenter aussitôt apràs l'embarquement aupràs de la réception du bateau. 90 minutes apràs le départ les places vides sont données à des passagers de la liste d'attente. Les cabines sont à la disposition jusqu'a 1 heure avant l'arrivée. Les cabines réservées a bord sont comptées au tarif valable avec un supplément de 10 €.

12) LES TAXES PORTUAIRES, SUPPLEMENTS, TAXE REGIONALE ET SUPPLEMENTS CARBURANT
ne sont pas compris dans le prix du billet de passager et sont facturés à part lors de la réservation du billet. Des changements sont possibles à tout moment jusqu'à la délivrance du billet.

13) INDICATIONS DE SÉCURITÉ, PAIEMENT ISPS
En conformité au code international ISPS relatif aux normes antiterroristes, nous informons les passagers qu‘ils sont tenus de présenter le billet de voyage et la carte d‘identité a tout contrôle effectué par un officier du navire. Ils se doivent aussi de consentir à d‘éventuelles inspections de leur bagages si cela leur est demandé. Ces dits contrôles peuvent aussi être effectués par les autorités portuaires. En outre, en relation à l'application du code ISPS, la Compagnie informe que les autorités du port pourrait disposer d'un payement de taxes supplémentaires, aussi après la pression de la brochure. Lorsque les bateaux sont à quai, veuillez respecter une distance de sécurité de 50m autour du navire.

14) EMBARQUEMENT
Et'absolument interdit descendre du navire après avoir effectué les opérations d'embarquement. Veuillez s'il-vousplaît retirer du véhicule les objets dont vous aurez besoin pendant la traversée, car l'équipage ferme les ponts parkings après l'appareillage et vous n'avez dès lors plus accès à votre véhicule. Si le ferry comporte des entrées séparées pour les passagers, seuls les conducteurs des véhicules seront autorisés à faire rentrer/sortir ces derniers du garage. Les passagers du véhicule montent sur le bateau et en descendent par les entrées passagers. Si des passagers ont besoin d'aide à l'embarquement (handicap, locomotion restreinte, etc.), il leur faut le signaler lors de l'enregistrement.

15) DECLARATION RELATIVE A LA VALEUR DU VEHICULE TRANSPORTE
Nous précisons, qu'en dérogation à l'article 423 du Code de la navigation, la “Moby” renonce au recours à la limite de compensation de dommage d'une valeur de 103,29 €. Cette clause n'est cependant applicable qu'aux dommages matériels directs subits par le véhicule pendant le transport et imputables à la seule entreprise de transport car dans ce cas, toutes les conditions légales et contractuelles nécessaires à faire valoir de tels dommages et intérêts sont réunies. C'est la raison pour laquelle les dommages seront compensés intégralement et ce, sans plafonnement. Le présent renoncement rend donc superflue la présentation de la déclaration relative à la valeur du véhicule transporté.

16) TRANSPORT DES FEMMES ENCEINTES
possible jusqu'à une grossesse de six mois, après, uniquement avec attestation/certificat médical pas plus âgé que 48 heures, qui doit être présenté sur demande à bord. En cas de grossesse à risques, il faut toujours apporter une attestation médicale avec l'autorisation de voyage.

17) LES ENFANTS ET JEUNES
de 12 à 17 ans compris ont le droit de voyager seuls s'ils sont pris en charge par un chef du groupe. Les enfants de moins de 12 ans ne sont autorisée de voyager en navire qu'en compagnie d'un adulte. Pour le voyage en Corse les mineurs doivent présenter des papiers d'identité valables. Le transport d'enfants de moins de 4 ans est compris dans le prix. Ils n'ont toute fois aucun droit à leur propre place assise ou leur propre lit de cabine. Les enfants entre 4 et 11 ans inclus ont 50% de réduction sur le tarif passager (sans les taxes).

18) NUMERO D'IMMATRICULATION, PLAQUE D'IMMATRICULATION:
En raison des consignes de sécurités valables, les sociétés de ferries doivent annoncer le numéro d'immatriculation aux autorités portuaires pour les traversées à/d'Olbia. Pour cette raison il faut indiquer ce numéro lors de la réservation. Pourtant ce n'est actuellement pas nécessaire pour les voyages en Elbe et en Corse.

19) ANNONCES
Il faut effectuer les demandes de remboursement et les réclamations par écrit dans les 30 jours suivant la date de départ. Les remboursements ne peuvent être demandés contre la présentation des documents originaux qu'à l'agence dans laquelle le ticket était acheté et si ceux-ci ont été certifiés dans le ticket avec date, tampon et signature par une agence de voyage, Moby, l'agence portuaire responsable ou le commissaire du bord (par trajet).

20) OBJETS PERDUS
Si le passager aurait oublié ou perdu des objets personnels à bord, il peut le signaler a l'admission du bateau. Après le débarquement vous avez l´occasion sur le site de Moby de télécharger un formulaire, celui-ci alors complété devra être adressé à notre boite e-mail suivante : oggetti.smarriti@moby.it. Le service correspondant engagera des enquêtes et vous informera sur le résultat. La compagnie de navigation ne prend aucune responsabilité et ne dédommage pas les objets perdus ou oubliés à bord.

21) SOINS MÉDICAUX
Pendant nos traversées plus longues un médecin est à bord qui vous porte secours en cas d'urgences ou de maladies aiguës. Pourtant il n'est pas responsable des personnes malades qui ont besoin des soins médicaux pendant le voyage. Celles-ci doivent emmener une personne qualifiées et présenter une attestation. L'entreprise de transport peut refuser un transport en cas de nonprésentation d'une attestation correspondante prouvant la capacité de réaliser ce voyage ou en cas d'apparition de la maladie directement avant ou lors de l'embarquement. L'embarquement peut également être refusé aux passagers qui représentent un risque pour eux-mêmes et pour les autres passagers, par exemple en raison d'une maladie non enregistrée, d'influence de l'alcool, des hallucinogènes etc. et/ou dans ce cas le passager peut être rendu responsable pour tous les dommages causés envers le navire, l'entreprise de transport ou des tiers.

22) ACTUALISATION DES CONDITIONS DE VOYAGE
Après l'impression de prospectus, toutes les modifications de conditions de voyage nécessaires sont publiées sur Internet sous www.mobylines.de.

23) LES GROUPES
Moby à des conditions de groupes spéciales. Celui-ci vous sera transmit en cas de demande.

24) RESERVATIONS
Les réservations pour les traversées de l'entreprise de transport se font par l'intermédiaire de MOBY Lines Europe GmbH, Wilhelmstr. 36-38, 65183 Wiesbaden ou par des agences de voyages ou entreprises touristiques, qui vendent des tickets MOBY.

25) TRIBUNAL COMPETENT
Le siège du tribunal compétent est Milan. C'est le droit italien qui vaut.

26) ASSURANCES
Nous recommandons à nos passagers de souscrire une assurance annulation de la société Hanse Merkur. Réserver directement lors de la réservation ou par Internet www.mobylines.de.

AMI ASSISTANCE - UNE ASSURANCE QUI VOUS FERA VOYAGER TRANQUILLE.
A l'intention de tous ses passagers, Moby a souscrit une assurance chez AMI ASSISTANCE. Chaque personne achetant un ticket Moby relatif à l'une de nos destinations est automatiquement couverte par cette assurance pendant le voyage au port et peut ainsi voyager encore plus tranquille. Extrait des prestations offertes par cette assurance: Assistance aux passagers: centrale à l'écoute 24 heures sur 24, conseils médicaux par téléphone; organisation de l'évacuation des malades; prises en charge des frais de voyage d'un membre de la famille en cas d'admission à l'hôpital; garde des enfants en cas de maladie des adultes. Frais médicaux: remboursement des frais médicaux encourus, jusqu'à 1000 € en Italie et 5000 € hors d'Italie (pays d'origine exclus). Assistance en cas de problèmes avec le véhicule: envoi d'un véhicule de remorquage, de pièces de rechange; véhicule de remplacement pendant 7 jours maximum en cas de dégâts, d'accident ou de vol, ceci pour permettre la poursuite du voyage; remboursement des frais de nuitée à l'hôtel à la suite d'une panne ou d'un accident avec votre propre véhicule. Remboursement des frais de déplacement nécessaires pour rejoindre le véhicule.

Si se produit un événement tel que décrit, veuillez vous adresser à la centrale compétente
(multilingue, permanence 24 heures sur 24):
Tel. +39 0396899965 Fax +39 0396057533
AMI Assistance Spa - Ufficio Sinistri
via Paracelso, 14 - 20041 Agrate Brianza (MI) Italie